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Boîte à outils


Ce chapitre à destination des porteurs de projets, des institutions et des opérateurs, présente des outils de référence pour la procédure allant de l'élaboration d'un projet à son achèvement, au travers de divers documents téléchargeables.
- Partie 1 : Elaboration d'un projet
- Partie 2 : Documents standards ACPCultures : Contrat de subvention et annexes
- Partie 3 : Outils de mise en œuvre et de suivi
- Partie 4 : Outils de visibilité et de communication
- Partie 5 : Exemples d'autres programmes



Partie 1 : Elaboration d'un projet


Conseils avant de remplir un formulaire de demande de subvention



Partie 2 : Documents standards ACPCultures : Contrat de subvention et annexes


Conditions Particulières Modèle de rapport narratif intermédiaire
Conditions Générales applicables aux contrats de subvention Modèle de rapport financier intermédiaire
Procédures de passation de marchés Modèle de rapport narratif final
Modèle de demande de paiement Modèle de rapport financier final
Fiche " signalétique financier " Modèle de rapport de constatations et termes de référence pour une vérification de dépenses
Taux de per-diems applicables (07/07/2009) Modèle de garantie financière




Partie 3 : Outils de mise en œuvre et de suivi



Note technique : les indicateurs


Note technique : Le questionnaire d'impact/Note méthodologique


Note technique : annexe VI au contrat de subvention : modele de rapport financier


Note technique : FRAIS DU PERSONNEL



Partie 4 : Outils de visibilité et de communication




Manuel de communication et de visibilité pour les actions extérieures de l'UE

Logo ACPCultures


Logo CE


Logo Groupe ACP - blanc


Logo Groupe ACP - noir



Partie 5 : Exemples d'autres programmes



Model de Convention Interpartenariale entre le chef de file
et les partenaires d'un Projet INTERREG